Jean Arcas

De: Jean Arcas
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
JORFTEXT000017768170(source JORF)
inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Arcas (Jean)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
Académie de Montpellier
JORFTEXT000000738989(source JORF)
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Arcas (Jean)
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
Académie de Montpellier
JORFTEXT000000347872(source JORF)
désignation
28 Novembre 199228/11/1992